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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT
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PAIN BÛCHERON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIN BÛCHERON
MINOTERIE PONT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1397694
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque PAIN BÛCHERON

Déposée le 11 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN BÛCHERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT domicilié(e) 39190 VINCELLES (dossier no 2071929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 650 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2071929) - France.

La marque PAIN BÛCHERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN BÛCHERON est expirée depuis le 11 juillet 2006.

MINOTERIE PONT a également déposé les autres marques suivantes : GENERALE DES MOULINS , G. M. , CERATEC LA CEREALE TECHNIQUE , CREME D'OR , M. F. , ÉBLÉ , CREME D'OR , OBLÉ , CREME D'OR , farines Pont La passion Du naturel


MINOTERIE PONT, société anonyme - 39190 VINCELLES (dossier no 2071929) - France - SIREN 645650243


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2071929) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2071929 - Publication au BOPI 1996-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.